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Voici la mise à jour de la réglementation concernant les drones loisirs pour l’année 2023/2024. Elle sera effective à partir du 1ᵉʳ janvier 2024. Téléchargez le guide de la catégorie ouverte en bas de page.
Voici ce qui va changer pour les drones de la catégorie ouverte (loisir)
Pour les drones de moins de 250 g :
- Enregistrement du pilote
- Pas de QCM obligatoire mais conseillé
- Enregistrement obligatoire du drone
- Survol des personnes isolées autorisé
- Étiquette avec numéro du télépilote sur le drone
Pour les drones entre 250 g et 500 g :
- Enregistrement du pilote
- QCM obligatoire
- Enregistrement obligatoire du drone
- En 2023 : Vol près des personnes
- En 2024 : 150m des habitations et loin des personnes
- Étiquette avec numéro du télépilote sur le drone
Pour les drones de plus de 500 g :
- Enregistrement du pilote
- QCM obligatoire
- Enregistrement obligatoire du drone
- En 2023 : 150m des habitations et loin des personnes (avec examen BAPD)
- En 2024 : 150m des habitations et loin des personnes
Pour drone sans signalement électronique à distance, l’enregistrement sur Alpha Tango est requis si :
- Drone supérieur à 800g
- Équiper son drone de balise
- Avec ajout d’étiquette avec numéro du télépilote sur le drone
- Numéro UAS-FR-xxx
Si le drone est classé C1, C2, C3… alors enregistrement sur Alpha Tango requis si :
- Drone équipé d’un signalement à distance
- Enregistrement obligatoire du drone
- Avec ajout d’étiquette avec numéro du télépilote sur le drone
- Numéro UAS-FR-xxx
Résumé en image des différentes classes :
Vous pouvez télécharger le guide de la catégorie ouverte
J’ai un mavic 2 pro avec signalement électronique et Numéro UAS-FR-xxx sur le drone je vole en catégorie ouverte avec enregistrement du drone et QCM depuis 3 ans
pourrais-je encore voler en 2024? et dans quelle catégorie ?
A ‘l’avance merci pour votre réponse
Bonjour,
Malheureusement, nous ne pouvons pas vous répondre tout de suite. Il faut attendre la parution des textes officiels pour accéder aux informations. Gardez un œil sur nos canaux de communication, nous ferons passer l’information dès qu’elle sera disponible !
Bonjour j’utilise un Mavic 2 pro j’ai le catt a1 a3 pourrais-je encore voler en 2024?
Bonjour !
Il faudra attendre 2024 et la sortie des textes officiels pour pouvoir vous répondre avec exactitude ! N’hésitez pas à revenir sur notre blog, nous ferons forcément un article à ce sujet !
Bonjour,
La question n’est pas de savoir si vous pourrez voler avec votre CATT et votre Mavic 2 Pro.
Mais avez-vous renouveler votre déclaration d’activité selon les scénarios nationaux (S1 – S2 – S3) sur votre espace personnel d’Alpha Tango ? Si oui, alors vous pourrez voler jusqu’à la fin des deux ans de la validité de votre déclaration.
C’est à dire. Si par exemple, votre déclaration d’activité date du 1er janvier 2023, elle prendra fin le 1er janvier 2025. Vous pourrez donc voler jusqu’à cette date avec votre CATT et votre Mavic.
Aussi, vous parlez de A1 et A3. Cela correspond à des sous catégorie de la Catégorie Ouverte pour des drones de moins de 900g (A1) (ce qui n’est pas le cas de votre Mavic 2 Pro – 907g) ou des drones sans marquage CE (A3). Si vous n’avez pas fait le nécessaire sur votre espace Alpha Tango pour obtenir le BAPD (Sous catégorie A2), vous ne pourrais pas utiliser votre drone dans cette catégorie mais vous pourrez l’utiliser avec votre CATT dans le scénario S1 (qui est le scénario national qui correspond le plus à la Catégorie Ouverte jusqu’au 1er janvier 2025 (fin de votre déclaration d’activité).
Au plaisir
Bonjour
quelles sont les contraintes réglementaires pour un Autel Evo Lite + ou un Dji Mavic Air
enregistrement brevet d’aptitude?
est il nécessaire d’avoir une balise?
Merci pour votre réponse
Bonjour,
Il faut se référer au poids du drone,
Merci